Vous êtes ici : Accueil > Services municipaux > Séances du Conseil Municipal > Liste des délibérations
A compter du 1er juillet, la liste des délibérations prises
par les membres du conseil municipal
est en ligne :
15 Février 2023
N° 20230215DCM01 Subventions naissances à l'unanimité
N° 20230215DCM02 Règlement de la salle multiactivité à l'unanimité
N° 20230215DCM03 Réglement de l'aire de loisirs à l'unanimité
N°20230215DCM04 PEFC : certification de la gestion forestière durable des forêts
à l'unanimité
N°20230215DCM05 Travaux Forêt 2023 à l'unanimité
N° 20230215DCM06 Formation PSC1 à l'unanimité
N°20230215DCM07 Médiathèque : desherbage 2023 à l'unanimité
N°20230215DCM08 Loi 3DS : adressage LONGOR à l'unanimité
N°20230215DCM09 Chapelle de Massey : validation des devis Lots 4- 5, à l'unanimité
N°20230215DCM12 Chapelle de Massey : actualisation du plan de financement à l'unanimité
N°20230215DCM13 Demande de subventions : équipements sportifs à l'unanimité